Entreprises
RELEVE 3D DE BATIMENT (AVEC SCANNER LASER 3D)
Prestations réalisées :
- Plan d’intérieurs
- Plan de façades
- Plan de coupes
- Plan de toiture
- Plan d’héberges
- Nuage de points en 3D
- Viewer
- Orthoimage
- Contrôle de planéité
COPROPRIETE / DIVISION EN VOLUME
Prestations réalisées:
COPROPRIETE SUR BATIMENT EXISTANT OU EN VEFA (VENTE EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT)
- Plan d’intérieurs en cas de mise en copropriété sur un bâtiment existant
- Plan de niveaux teintés avec identification des parties privatives et communes
- Calculs des superficies et établissement des attestations carrez (bâtiment existant)
- Calculs des tantièmes généraux de copropriété et de charges
- Etablissement de l’état descriptif de division en copropriété
- Modification de l’état descriptif de division en copropriété
DIVISION EN VOLUME SUR BATIMENT EXISTANT OU EN VEFA (VENTE EN L’ETAT FUTUR D’ACHEVEMENT)
- Plan d’intérieurs en cas de division en volume sur un bâtiment existant (système planimétrique RGF 93 projection CC46 / système altimétrique IGN69-NGF)
- Plan de niveaux teintés avec identification des volumes
- Plan de coupes teintés avec identification des volumes
- Etablissement de l’état descriptif de division en volumétrie
- Modification de l’état descriptif de division en volumétrie
- Rédaction des statuts de l’ASL et cahier des charges
IMPLANTATION
Prestations réalisées :
- Implantation d’axes de bâtiments (bureaux, industriels, commerciaux, habitation…)
- Implantation de maisons individuelles et contrôle de niveau d’arases
- Implantation pour terrassement
- Implantation de points de niveaux
- Implantation de réseaux
- Etc…
SURFACE
Prestations réalisées :
- Calcul de surface Carrez
- Calcul de surface Utile / Surface Utile répartir
- Calcul de surface habitable
- Calcul de surface Plancher
- Calcul de surface GLA
Vous souhaitez vérifier la surface du bien acheté ? Vous souhaitez contrôler la surface d’un bâtiment tout juste construit ?
Nous pouvons vous accompagner dans vos projets et calculer la surface de votre bien.
Pour tout calcul et certification d’une surface légale et réglementaire (la superficie Carrez, la surface habitable, la surface de plancher construit, la surface utile, la surface GLA,….) nous établirons des plans clairs (vous permettant de visualiser les éléments pris en compte pour le calcul de surface) et les certificats de surface correspondant en appliquant les strictes définitions des superficies et surface.
La connaissance des surfaces caractéristiques d’un bien immobilier est cruciale pour sécuriser une vente, une mise en location, une construction ou encore exploiter des locaux commerciaux ou industriels.
DIVISION
Prestations réalisées :
- Certificat d’urbanisme opérationnel (CUb)
- Plan état des lieux
- Plan de division
- Plan de servitudes
- Bornage contradictoire et/ou reconnaissance des limites de propriété
- Demande de Déclaration Préalable de Division
- Affichage de panneau de DP
- Matérialisation de la limite divisoire
- Etablissement du DMPC (Document Modificatif du Parcellaire Cadastral)
- Renseignement du RFU (Référentiel Foncier Unifié)
Vous avez un projet de vente ou d’acquisition d’une partie de propriété ? Vous souhaitez faire un échange, un partage ou une donation ?
Nous vous accompagnerons dans le cadre de la réalisation de votre projet en étudiant dans un premier temps sa faisabilité et en vous expliquant les éventuelles démarches à accomplir.
Nous établirons le plan de division en indiquant les servitudes éventuelles existantes et/ou créées.
Si votre projet est soumis à une demande administrative (cas par exemple d’un détachement d’un ou plusieurs terrains à bâtir), nous pourrons monter les dossiers administratifs pour dépôt et suivi du dossier.
Nous vous accompagnerons en collaboration avec le notaire jusqu’à la vente définitive.
BORNAGE CONTRADICTOIRE ET/OU RECONNAISSANCE DES LIMITES DE PROPRIETE / DELIMITATION DU DOMAINE PUBLIC
Prestations réalisées :
- Plan d’arpentage
- PV de bornage et/ou reconnaissance des limites de propriété
- PV3P pour définition de la limite entre le domaine public et les propriétés privées
- Convocation à la réunion de bornage avec un minimum de 15 j de prévenance
- Réunion de bornage contradictoire
- PV de carence en cas d’absence d’accord entre les parties
- Renseignement du RFU (Référentiel Foncier Unifié)
TOPOGRAPHIE
Prestations réalisées :
- Plan topographique
- Nivellement
- Calcul de cubatures
- Etude de plateforme
- Auscultation d’ouvrages
URBANISME
Prestations réalisées :
- Etude de faisabilité
- Certificat d’urbanisme (CU)
- Déclaration Préalable (DP)
- Permis d’aménager (PA)
- Permis de Démolir (PD)
