Particulier
TERRAIN A BATIR
Vous souhaitez acheter ou vendre un ou plusieurs terrains à bâtir ?
Nous étudierons avec vous la faisabilité de l’opération et nous vous accompagnerons dans la réalisation des démarches d’urbanisme (certificats d’urbanisme, déclaration préalable, permis d’aménager, permis de démolir) jusqu’à la finalisation complète de votre dossier (plan de division, panneau d’affichage, plan de bornage, matérialisation des limites divisoires, modificatif du parcellaire cadastral…)
PLAN TOPOGRAPHIQUE
Vous souhaitez avoir un plan complet de votre terrain car vous envisagez de réaliser des travaux.
Nous vous accompagnerons dans cette démarche en réalisant un plan état des lieux de votre terrain. Il consiste en la représentation du terrain en 3 dimensions et de ses caractéristiques. Il représentera entre autre l’emprise au sol des bâtiments, des points de niveaux altimétriques du terrain, les clôtures, murs, bordures, et leur typologie. Le plan topo sera rattaché en altimétrie et en planimétrie aux systèmes NGF IGN69 & RGF 93 projection conique conforme. Le levé topo peut également contenir selon le cas, la demande et les particularités, les courbes de niveau, les profils en long en travers…
Un plan au format PDF et DWG sera fourni pour que l’architecte ou bureau d’étude puisse y dessiner.
Les limites indiquées seront des limites apparentes non garanties en l’absence de bornage contradictoire. Pour tout projet de construction, il est vivement recommandé de procéder à cette opération pour éviter tous litiges ultérieurs.
COPROPRIETE
Vous souhaitez diviser votre immeuble bâti en plusieurs lots ?
Pour cela, il faudra nécessairement pouvoir identifier de manière claire et précise les parties privatives et communes. Pour ce faire, nous réaliserons les plans des différents niveaux du bâtiment. A la suite de cette étape, ensemble nous partagerons le bien de la meilleure manière possible et établirons les plans de niveaux teintés avec indications des lots privatifs et des parties communes aux copropriétaires.
Nous rédigerons ensuite l’état descriptif de division en copropriété et calculerons les tantièmes généraux de copropriété ainsi que les tantièmes de charges.
A noter que pour les bâtiment en VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement), l’ensemble des pièces sera réalisé à partir des plans de niveaux projets fournis.
Vous souhaitez modifier la copropriété actuelle ?
Si vous envisager de diviser un lot de copropriété en plusieurs lots, de réunir plusieurs lots en un unique lot, transformer une partie commune en partie privative, de régulariser une situation, il vous faudra modifier le règlement de copropriété en vigueur.
Pour ce faire, nous établirons les plans et état descriptif de division modificatif afin de détailler cette démarche. Nous calculerons les nouvelles répartitions de tantièmes généraux et de charges.
Nous réalisons aussi des scissions de copropriété avec plans, rédactions des modificatifs, nouvelles répartitions des quotes-parts et tantièmes, division du parcellaire cadastral.
Enfin, si votre règlement et vos documents de gestion de la copropriété sont devenus obsolètes, nous pouvons réaliser une refonte totale des documents de manière adaptée à la configuration actuelle des lieux.
BORNAGE CONTRADICTOIRE
Vous avez un projet d’aménagement ou de construction, vous envisagez de poser une clôture ou des plantations, vous souhaitez savoir où se situent les limites de votre terrain et en connaître la superficie ?
Nous pouvons vous accompagner en tant que professionnel habilité à délimiter votre terrain et à le borner. Pour ce faire si après analyse, certaines limites n’ont pas été entérinées, nous procéderons à une convocation des parties pour obtention des signatures.
Dans le cas où aucun n’accord ne serait trouvé, un PV de carence sera établi. La partie la plus diligente pourra intenter une procédure de bornage judiciaire auprès du tribunal d’Instance pour pouvoir entérinée la limite définitivement.
DIVISION PARCELLAIRE
Vous avez un projet de vente ou d’acquisition d’une partie de propriété ? Vous souhaitez faire un échange, un partage ou une donation ?
Nous vous accompagnerons dans le cadre de la réalisation de votre projet en étudiant dans un premier temps sa faisabilité et en vous expliquant les éventuelles démarches à accomplir.
Nous établirons le plan de division en indiquant les servitudes éventuelles existantes et/ou créées puis établirons les documents modificatifs du parcellaire cadastral afin de créer les nouvelles parcelles.
Si votre projet est soumis à une demande administrative (cas par exemple d’un détachement d’un ou plusieurs terrains à bâtir), nous pourrons monter les dossiers administratifs pour dépôt et suivi du dossier.
Nous vous accompagnerons en collaboration avec le notaire jusqu’à la vente définitive.
PLANS DE BATIMENTS
Vous avez des projets d’extension, de réhabilitation ou de rénovation de votre habitation ? Vous devez déposer un permis de construire ? Votre architecte ou votre constructeur a besoin d’informations précises ? Vous souhaitez avoir les plans de votre immeuble pour faciliter sa gestion ?
Équipés des dernières technologies, nous réaliserons vos plans de bâtiments (plan des lieux, plan d’intérieurs, plan de façades, plan de coupes,….) qui vous fournirons toutes les informations nécessaires au bon déroulement de votre projet ou à la gestion de votre bien (location, vente,…).
IMLANTATION DE CONSTRUCTION
Vous souhaitez faire implanter votre maison ? Votre construction sera située en limite de propriété ?
Après avoir étudié les plans de votre projet, vérifié que celui-ci respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur et effectué une analyse des limites foncières et des servitudes existantes, nous matérialiserons sur votre terrain à l’aide de repères (piquets en bois, marques,…) la position et l’emprise de votre future construction. Notre intervention limitera fortement les litiges liés à un mauvais respect des distances par rapport aux limites de propriété voisines (prospect, servitude, zone non constructible,….).
Nous pouvons également réaliser un relevé préalable de votre terrain, souvent nécessaire au commencement de tout projet, qui fournira à votre architecte ou à votre constructeur toutes les informations importantes pour aménager votre terrain (surface, niveau du sol, limite de propriété, accès au terrain, orientation,….).
